Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du conseil national du 8 juin dernier.

 

Pour télécharger le document en format pdf, il vous suffit de cliquer ici : CR_CN_080608.pdf

Compte-rendu du conseil national du 14 mai 2008

Le 14 mai 2008 a eu lieu le premier conseil national du mouvement démocrate. L’ordre du jour a été exclusivement consacré au vote du règlement intérieur et des multiples amendements qui étaient proposés.

 
Deux points me semblent fondamentaux. D’une part les modalités de vote et l’organisation de la présidence des mouvements départementaux et d’autre part, l’amendement porté par les « Démocrates actifs », accepté par Bayrou et le Conseil sur le Comité de Contrôle et de Conciliation.

 
L’organisation de la présidence et son mode d’élection ont donné lieu à d’âpres discussions. Au vu des questionnaires, une grande majorité des adhérents souhaitaient une présidence collégiale élue à la proportionnelle intégrale. Néanmoins, pour des raisons évidentes de dissolution des responsabilités et des prises de décisions difficiles, particulièrement dans les Mouvements départementaux en proie à des querelles d’orientation ou de personnes, le mode de scrutin a été modifié. Une prime à la liste arrivée en tête a été votée. Ainsi, est président la personne tête de liste de la liste arrivée en tête. Cette liste doit rassembler 40% des suffrages exprimés et recueille 3 sièges sur 5. Les deux autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Si aucune des listes n’atteint ce seuil, un second tour est organisé. Seules les listes ayant atteint le seuil de 10% des exprimés peuvent se maintenir. Les fusions de listes sont interdites entre les deux tours. Le mode de scrutin reste identique.

 

La présidence sera donc collégiale avec un président et quatre vice-présidents. Chacun aura pour charge une ou plusieurs missions, en fonction de ses compétences (administration générale, relation extérieure, accueil et formations des adhérents…).

 

            Le Comité de Contrôle et de Conciliation, pour sa part, s’apparente au « tribunal » du Mouvement Démocrate. Il tranche les litiges, prononce les exclusions… Les « Démocrates actifs » et les personnes associées qui partagent nos valeurs, en accord avec les attentes de nos électeurs, ont trouvé important de demander à ce que ce CCC ne soit pas exclusivement une « anti-chambre » du Bureau exécutif national. Lionel Lacassagne, notre tête de liste, a donc proposé qu’un tiers de ses membres ne soient pas issus du Bureau national. Cet amendement ayant été adopté, trois conseillers nationaux, désignés par le Bureau exécutif, siègeront dans ce Comité.

 
Un tiers des sièges du Comité de Conciliation et de Contrôle sera donc ouvert aux conseillers nationaux. Cette décision s’inscrit dans la défense de nos valeurs de transparence et d’exemplarité. Ouvrir les instances à plus de démocratie et éviter les prises de décisions opaques y participent.

  
Le prochain conseil national se tiendra le samedi 7 juin. Ordre du jour devrait être notamment la réversion financière aux Mouvements départementaux. L’ordre du jour définitif vous sera transmis dès que connu. Toute remarque et/suggestion peut nous être transmise, via ce blog.

 

Delphine Bense.

Conseiller national

Résultat des élections au Consei National pour Rhône-Alpes

Pour la Savoie: près de 30% des inscrits ont voté (402 inscrits, 120 votants)
Suffrages exprimés : 120
Bulletins nuls et blancs : 0

Résultats par liste:

Liste Artigues : 45,83%
Liste Lacassagne : 31,67%
Liste Gérard : 22,50%
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Pour Rhône-Alpes – 17 sièges

Liste Artigues : 9 sièges
Sont élus :
Gilles ARTIGUES
Anne-Sophie CONDEMINE 
Thierry CORNILLET
Fabienne FAURE
Philippe de LONGEVIALLE 
Danielle MAGAND
Patrick MIGNOLA
Véronique DROUET
Lionel BOUCHER

Liste Gérard : 4 sièges
Sont élus :
Christine GERARD
Laurent AJDNIK
Huguette BARDET-SAUVAT
Noël COMMUNOD

Liste Lacassagne : 4 sièges
Sont élus :
Lionel LACASSAGNE
Delphine BENSE
Guillaume HAUDEBOURG
Anne PELLET

Félicitations à nos nouveaux élus !

Elections au Conseil National : communication de la liste menée par Gilles Artigues

Chères adhérentes, chers adhérents,

Samedi 19 janvier de 9h à 19h se déroulera à Chambéry, rue des écoles, le vote pour l'élection de nos délégués au Conseil National.

Nous sommes heureux de constater qu'une pluralité de listes a pu exister dans notre région.

Nous avons été sollicités par Gilles Artigues, dont chacun connaît le courage et la loyauté à François Bayrou.
Comme vous le savez, Gilles Artigues, ancien député de la Loire, au risque de mettre en péril son siège parlementaire n’a pas hésité à suivre notre président. Par fidélité à ses idées, il est un des piliers fondateurs du mouvement démocrate.
Ainsi c’est sans hésitation que nous avons répondu à son appel en toute confiance.

Aussi nous vous invitons, à votre tour,  à manifester votre appui et votre soutien à la liste de Gilles ARTIGUES.

Elle représente la garantie d'une liste responsable et de conviction : équilibrée entre expérience et renouveau.

Les hommes et les femmes de cette liste auront à cœur “d’aller de l’avant “, et de construire un mouvement politique dynamique et actif  pour demain.

Bon vote démocrate à tous.

Sur la liste de Gilles Artigues, les candidats pour la Savoie :
Patrick Mignola, Florence Arnoux Le Bras, Olivier Berardi.

Contact : Olivier BERARDI : 06 83 13 82 75    [e-mail]

Réunion d'information pour les élections au conseil national

Bonjour à tous et meilleurs vœux pour cette nouvelle Année,

 
Au Congrès de Villepinte s’est décidée la création d’un nouveau parti politique, Le Mouvement Démocrate. Il revient aux militants de faire vivre et grandir cet espoir de renouveau. Dans cette optique, les organes de fonctionnement doivent être renouvelés. Les 17, 18 et 19 janvier tous les adhérents sont donc invités à voter pour élire les représentants au Conseil national.

 
A quoi sert le Conseil national ? C’est le parlement du Mouvement Démocrate

 
Ses membres assurent 2 fonctions essentielles :

-       Prendre les décisions nécessaires au fonctionnement du MoDem : l’élaboration du règlement intérieur, auquel de nombreux amendements et articles des statuts ont été renvoyés, sera l’un des premiers sujets de 2008.

-       Proposer des programmes, projets et déclarations à la Conférence nationale : à ce titre, la responsabilité du Conseil national sur les thèmes-clés de notre société est importante.

 
Avec Lionel Lacassagne de l’Isère (candidat aux législatives sur le Nord Isère) et Guillaume Haudebourg du Rhône, nous avons monté la liste « Démocrates Actifs » pour ces élections. Nous vous proposons une rencontre avec les membres de notre équipe, 34 rue des écoles le jeudi 10 janvier 2008 à 19h30. Ce sera l’occasion d’échanger et pour vous de rencontrer vos futurs représentants.

 
En attendant de vous rencontrer nombreux, je vous laisse prendre connaissance de notre site http://www.democratesactifs.jdig.info/ sur lequel vous trouverez notre équipe au complet et notre profession de foi.

 

Salutations démocrates,

Delphine BENSE

Election du collège des adhérents au conseil national

Modalités du scrutin

Aux termes de l'article 9-2 des Statuts du Mouvement Démocrate, le Conseil national comprend un collège de 180 membres élus à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne dans le cadre régional.

Le Bureau exécutif national a confié l'organisation de cette élection à une commission composée de Gilles ARTIGUES, Didier BARIANI, Olivier HENNO et Jean-Jacques JEGOU.

Cette commission a fixé comme suit la répartition du nombre
de sièges par région, en fonction de leur population :

Alsace                                     5 titulaires et 3 suppléants
Aquitaine                                 9 titulaires et 5 suppléants
Auvergne                                 4 titulaires et 2 suppléants
Basse-Normandie                    4 titulaires et 2 suppléants
Bourgogne                               4 titulaires et 2 suppléants
Bretagne                                  9 titulaires et 5 suppléants
Centre                                     7 titulaires et 4 suppléants
Champagne-Ardenne               4 titulaires et 2 suppléants
Corse                                      1 titulaire et 1 suppléant
Franche-Comté                       3 titulaires et 2 suppléants
Haute-Normandie                    5 titulaires et 3 suppléants
Ile-de-France                           33 titulaires et 17 suppléants
Languedoc-Roussillon              7 titulaires et 4 suppléants
Limousin                                  2 titulaires et 1 suppléant
Lorraine                                   6 titulaires et 3 suppléants
Midi-Pyrénées                         8 titulaires et 4 suppléants
Nord-Pas-de-Calais                11 titulaires et 6 suppléants
Pays de la Loire                       9 titulaires et 5 suppléants
Picardie                                   5 titulaires et 3 suppléants
Poitou-Charentes                     5 titulaires et 3 suppléants
PACA                                     13 titulaires et 7 suppléants
Rhône-Alpes                           17 titulaires et 9 suppléants
Guadeloupe                             1 titulaire et 1 suppléant
Guyane                                    1 titulaire et 1 suppléant
Martinique                               1 titulaire et 1 suppléant
La Réunion / Mayotte              2 titulaires et 1 suppléant
Nouvelle-Calédonie                 1 titulaire et 1 suppléant
Français de l'étranger               3 titulaires et 2 suppléants


Les listes doivent comporter autant de noms que de sièges à pourvoir, augmentés de la moitié du nombre de sièges arrondis à l'entier supérieur, pour élire des suppléants.

Les listes devront par ailleurs comporter alternativement un candidat de chaque sexe, pour respecter la parité.


Calendrier pour déposer une liste

Les listes devront être expédiées avant le 31 décembre minuit, cachet de la poste faisant foi, au siège national à l'adresse suivante :

Mouvement Démocrate - Commission des élections au Conseil national - 133 bis rue de l'Université - 75007 PARIS ou par mail à l'adresse suivante : [e-mail].

Il en est de même pour les éventuelles professions de foi que chaque liste a la possibilité de rédiger (sur une page A4 recto max.).


A compter du 3 janvier, chaque adhérent pourra consulter et télécharger sur le site internet www.lesdemocrates.fr les listes de sa région ainsi que les professions de foi éventuelles. Les listes et professions de foi pourront également être consultées sur place le jour du vote.



Vote

Le vote aura lieu dans chaque département entre le jeudi 17, le vendredi 18 et le samedi 19 janvier 2008. Chaque exécutif départemental provisoire a la responsabilité d'organiser le vote en un ou plusieurs lieux du département, assurer la diffusion des listes et garantir la sincérité du scrutin.

Les bulletins blancs ou raturés, les listes incomplètes ou portant des signes de reconnaissance ne seront pas comptabilisées.

Le vote par procuration sera possible, à raison d'une par mandataire.



Renseignements

Il appartient à chaque adhérent de se rapprocher des membres de l'exécutif départemental provisoire pour faire acte de candidature. Si toutefois vos instances ne sont pas encore installées ou que vous ne connaissez pas ses membres, vous pouvez faire acte de candidature auprès de la commission nationale (par mail à [e-mail] ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus), qui regroupera et transmettra votre demande aux responsables locaux.