Compte-rendu du conseil national du 14 mai 2008

Le 14 mai 2008 a eu lieu le premier conseil national du mouvement démocrate. L’ordre du jour a été exclusivement consacré au vote du règlement intérieur et des multiples amendements qui étaient proposés.

 
Deux points me semblent fondamentaux. D’une part les modalités de vote et l’organisation de la présidence des mouvements départementaux et d’autre part, l’amendement porté par les « Démocrates actifs », accepté par Bayrou et le Conseil sur le Comité de Contrôle et de Conciliation.

 
L’organisation de la présidence et son mode d’élection ont donné lieu à d’âpres discussions. Au vu des questionnaires, une grande majorité des adhérents souhaitaient une présidence collégiale élue à la proportionnelle intégrale. Néanmoins, pour des raisons évidentes de dissolution des responsabilités et des prises de décisions difficiles, particulièrement dans les Mouvements départementaux en proie à des querelles d’orientation ou de personnes, le mode de scrutin a été modifié. Une prime à la liste arrivée en tête a été votée. Ainsi, est président la personne tête de liste de la liste arrivée en tête. Cette liste doit rassembler 40% des suffrages exprimés et recueille 3 sièges sur 5. Les deux autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Si aucune des listes n’atteint ce seuil, un second tour est organisé. Seules les listes ayant atteint le seuil de 10% des exprimés peuvent se maintenir. Les fusions de listes sont interdites entre les deux tours. Le mode de scrutin reste identique.

 

La présidence sera donc collégiale avec un président et quatre vice-présidents. Chacun aura pour charge une ou plusieurs missions, en fonction de ses compétences (administration générale, relation extérieure, accueil et formations des adhérents…).

 

            Le Comité de Contrôle et de Conciliation, pour sa part, s’apparente au « tribunal » du Mouvement Démocrate. Il tranche les litiges, prononce les exclusions… Les « Démocrates actifs » et les personnes associées qui partagent nos valeurs, en accord avec les attentes de nos électeurs, ont trouvé important de demander à ce que ce CCC ne soit pas exclusivement une « anti-chambre » du Bureau exécutif national. Lionel Lacassagne, notre tête de liste, a donc proposé qu’un tiers de ses membres ne soient pas issus du Bureau national. Cet amendement ayant été adopté, trois conseillers nationaux, désignés par le Bureau exécutif, siègeront dans ce Comité.

 
Un tiers des sièges du Comité de Conciliation et de Contrôle sera donc ouvert aux conseillers nationaux. Cette décision s’inscrit dans la défense de nos valeurs de transparence et d’exemplarité. Ouvrir les instances à plus de démocratie et éviter les prises de décisions opaques y participent.

  
Le prochain conseil national se tiendra le samedi 7 juin. Ordre du jour devrait être notamment la réversion financière aux Mouvements départementaux. L’ordre du jour définitif vous sera transmis dès que connu. Toute remarque et/suggestion peut nous être transmise, via ce blog.

 

Delphine Bense.

Conseiller national

Conférence-débat le 22 mai sur le fonctionnement de l'Union européenne

Avec le MOUVEMENT DEMOCRATE et l'association EUROP AGORA*

CONFERENCE-DEBAT :
LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE
le jeudi 22 mai à 20h00
à BOURGOIN-JALLIEU
salle banalisée de Champarey

Ferhat YILMAZ, attaché d'enseignement et de recherche en Faculté de Droit de Grenoble, présentera de façon pédagogique :
- les grandes étapes de la construction européenne ;
- les différents traités ;
- le triangle institutionnel : Commission, Parlement, Conseil ;
- la prise de décision ;
- les apports du traité de Lisbonne.

Plusieurs thèmes de débat seront proposés :
- la question du déficit démocratique ;
- les apports du traité de Lisbonne ;
- bilan général de la construction européenne ;
- les enjeux de la présidence française de l'Union ;
- les élections européennes 2009.

*Europ Agora soutient la construction européenne en organisant des cours de formation sur
l'histoire de l'Europe et le fonctionnement des différentes institutions européennes, des conférences,
etc. http://www.europagora.eu

Assemblée générale

Notre assemblée générale est fixée le

30 mai à 20 heures

 

Halle des sports Didier PARPILLON

Salle Bellevarde  

360 rue Cheminet - 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
(Grande salle sur la droite en arrivant de la VRU)

Ordre du jour :

- Communication du président de la fédération de Savoie

- Compte rendu des réunions bilan-perspectives des territoires suite aux élections de mars dernier

- Préparation des élections internes du mouvement

Préparation du conseil national

Une trentaine d'adhérents a répondu à l'invitation de nos conseillers nationaux le 29 avril dernier, pour préparer le conseil national du 14 mai prochain, et le renouvellement de nos instances départementales. A la tribune, Noël Communod, Delphine Bense et Florence Arnoux-Lebras (suppléante) ont reccueilli les contributions et exposé leurs projets d'organisation future.

 

 

Chacun a pu exposer son projet, s'exprimer, et, au terme de la réunion, un mode d'organisation, fondé a priori sur une organisation collégiale, a été retenu.

 

Vous trouverez en ligne dès que possible le compte-rendu de cette réunion. 

Projet de règlement intérieur national

Projet mis en ligne le samedi 3 mai (le texte qui sera soumis pour examen et adoption par le Conseil national du 14 mai sera arrêté par le Bureau exécutif du 13 mai). Pour nous envoyer vos contributions sur le règlement intérieur national : [e-mail]. Rappel : Jeudi 8 mai, de 14h00 à 18h00, réunion de travail ouverte à tous les adhérents sur le règlement intérieur autour de François Bayrou, au siège du Mouvement Démocrate.

 

Télécharger le projet de règlement intérieur national (pdf)

 

Consulter les contributions à la rédaction du règlement intérieur national